Légal, n°01

Mentions légales.

Éditeur

Éditeur du site.

Fondation Quaric, France. Antériorité Quaric depuis 2018, officialisation en 2026. Numéro RNA en cours d'obtention auprès de la préfecture compétente. Marque QUARIC déposée à l'INPI le 27 mars 2026, 4 classes, 26 libellés.

Directeur de la publication.

Julien Gelée, en qualité de fondateur et représentant légal de la Fondation Quaric. Contact : contact@quaric.org.

Hébergement.

Hébergement souverain assuré par Koperateur Consulting, France. SIREN 828 995 399. Aucune donnée du site n'est confiée à un hébergeur tiers ni à un service cloud étranger à l'Union européenne.

Contact légal et sécurité.

Contact général : contact@quaric.org. Presse : presse@quaric.org. Délégué à la Protection des Données : dpo@quaric.org. Signalement de vulnérabilité : security@quaric.org, politique conforme à la RFC 9116, fichier /.well-known/security.txt.

Propriété intellectuelle.

L'ensemble du site quaric.org, ses textes, son code source, sa charte graphique, ses logotypes et sa marque sont la propriété exclusive de la Fondation Quaric, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la Fondation. Les conditions d'usage de la marque QUARIC sont précisées sur la page Marques.

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